REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS CUMULES DE L'EXERCICE 2021 AU BUDGET PRIMITIF 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/03/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU 21 FÉVRIER 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/03/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT BATIGERE GRAND EST ACQUISITION DE 40 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLAI ET PLUS CHEMIN DU PARCAGE A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES FLAVIENS A HORBOURG-WIHR Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SAS PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE - GROUPE PROCIVIS ALSACE 2 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A KAYSERSBERG-VIGNOBLE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT BATIGERE GRAND EST ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLS CHEMIN DU PARCAGE A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORGANISATION DE LA RÉUNION BUDGÉTAIRE DU 11 MARS 2022 - DÉLOCALISATION À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU 6 DÉCEMBRE 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE FINANCIER UNIQUE : SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L'ETAT ET LA DGFIP DANS LE CADRE DE L'EXPERIMENTATION Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE RH - MISE EN PLACE D'UNE OFFRE D'ACTION SOCIALE HARMONISEE AU SEIN DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT CDC HABITAT SOCIAL ACQUISITION DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUES ALICE MOSNIER ET CLAUDE YVES SCHALLER A MUTTERSHOLTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT SPECIFIQUE DU TEMPS DE TRAVAIL DES PILOTES DES BACS-RHENANS DE LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MÉDAILLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCES DE LA CEA - INDEMNISATION DES MEMBRES DE JURY DE CONCOURS Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPLÉTUDE DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE L'UN DE SES MEMBRES Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER D'ALSACE EN QUALITÉ DE MEMBRE DES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INDEMNITES DES CONSEILLERS D'ALSACE - VACANCE DE SIEGE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PREMIÈRE CONSULTATION CITOYENNE : 92 % DES ALSACIENS ET ALSACIENNES DEMANDENT LE RETOUR À LA RÉGION ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMUNICATION ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR L'ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SCCV SAVERNE GRIFFON - GROUPE PROCIVIS ALSACE 16 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SCCV KAPT - GROUPE PROCIVIS ALSACE 4 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A KERTZFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT 3F GRAND EST ACQUISITION DE 13 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU PRESIDENT POINCARE A BOUXWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT EMPRUNT PHB POUR L'ACCOMPAGNEMENT DE LA REPRISE DES CHANTIERS DANS LE SECTEUR DU LOGEMENT SOCIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT ACQUISITION - AMELIORATION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE LA CHARMILLE A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT ACQUISITION - AMELIORATION DE 22 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLAI 112 ET 114 AVENUE DE STRASBOURG A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT ACQUISITION - AMELIORATION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLUS 112 ET 114 AVENUE DE STRASBOURG A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 15 RUE DU DOCTEUR ALBERT SCHWEITZER A MERTZWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX LOTISSEMENT LES CHAMPS FLEURIS A WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLATEFORME MUTUALISEE DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS ALSACE MARCHES PUBLICS - ADHESION DE TROIS NOUVEAUX CONTRIBUTEURS AU GROUPEMENT DE COMMANDE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS DIVERS ORGANISMES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROTOCOLE D'ÉCHANGE D'INFORMATIONS GÉOGRAPHIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT MISSIONS AFRICAINES CONSTRUCTION D'UN POLE D'ACTIVITE ET DE SOINS ADAPTES ET RESTRUCTURATION DE LOCAUX SITUES 35 RUE DE LA KIRNECK A BARR ET APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace